Description

LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)

Informations complémentaires

Le lot 1 est réservé. Structure concernée conformément à l'article L2113-14 du code de la commande publique : Entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, ainsi que les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique et à l'article L. 5132-4 du code du travail. Les deux lots sont chacun d'une durée de 24 mois non reconductible.