Description

La présente consultation a pour objet « l'entretien du Complexe Sportif de la commune de Rousset », dont les caractéristiques sont définies dans le "Cahier des Charges et Règlement de Consultation" et pièces annexes du marché (DCE) à télécharger sur le site de la commune https://ville-rousset13.fr, sous la rubrique "Marchés Publics"

Informations complémentaires

La procédure retenue est celle du marché à procédure adaptée (MAPA), conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique. La justification de la procédure et du découpage des besoins est détaillé au chapitre 2 du CC & RC