Description

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : Centre hospitalier de Valence, Centre hospitalier Drôme Vivarais, Centre hospitalier Intercommunal Vercors Isère, Centre hospitalier de Lamastre. --- Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 600 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots