Description

Cette consultation est lancée en groupement de commande, décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 210 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat pour l'ensemble du groupement, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, ajustables. Le titulaire du lot 1 devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 80 heures / an (soit 240 heures pour toute la durée du contrat)