Description

Entretien des espaces verts du site de Sophia-Antipolis de l'École nationale Supérieure des Mines de Paris (ENSMP)

Informations complémentaires

1/Se référer au règlement de consultation joint au DCE 2/En application des articles R. 2162-2 et R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et avec un maximum de 200 000 Euros HT toutes prestations confondues (prestations au forfait et prestations unitaires dites « ponctuelles »). 3/ Visite préalable du site obligatoire (modalités cf. article 4.5 du Règlement de consultation)