Description

Cette consultation fait suite à la consultation publiée le 18 juillet 2024 2023 sous l'avis n°24-71063 au BOAMP et déclarée sans suite pour motif infructuosité conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique le 29 octobre 2024. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires