Description

Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande avec seulement un maximum par lot. Lieu d'exécution : territoire de Grand Lac Un groupement de commandes est constitué entre Grand Lac et le CIAS sur les lots 2 et 4. Grand Lac est désigné coordonnateur

Informations complémentaires

Date de signature du contrat : 16/03/2026 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la Commande Publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique. Le montant estimatif ci-dessus est un montant estimatif non contractuel