Description

Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien des ascenseurs, monte-charges et appareils élévateurs de tous types, implantés sur les sites gérés par le Département de Seine et Marne.

Informations complémentaires

DUREE: L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est renouvelable trois fois au maximum, par période annuelle, par tacite reconduction, sauf décision contraire du Département, notifiée au titulaire avant l’expiration de la période d’exécution en cours.