Description

Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat et tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/05/2025. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, la période initiale sera conclue pour un an à compter de la date effective de notification. Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans