Entretien courant d'électricité
92 - Hauts-de-Seine (Île-de-France)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Travaux d'entretien courant en électricité sur l'intégralité du patrimoine de VALLEE SUD HABITAT dans les parties communes ou privatives (logements), dans les immeubles d'habitations et les locaux administratifs (siège et agences).
Informations complémentaires
Possibilité de recours à l'art R. 2122-2 CCP si infructuosité et à l'article R. 2122-7 pour travaux similaires. Durée de 12 mois à compter de sa date de notification avec possibilité de reconduction tacite 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Lieux des travaux selon l'évolution du patrimoine de l'office sans qu'il ne soit nécessaire de passer par voie d'avenant.
Publié le 1 mars 2024 Clôturé le 4 avr. 2024, 12:00
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