Description

Émission, fourniture et livraison de titres restaurant sous forme papier à destination des collaborateurs employés par l'Agence du Tourisme de la Corse

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.