Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'élagage et d'abattage dans le cadre de la gestion et de l'entretien des plantations et boisements situés sur le domaine public routier. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires