Description

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, soumise aux dispositions de l'article R2123-1 3° (service spécifique de formation) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, d'une durée de 36 mois mono-attributaire composé de 4 lots, avec montant minimum et maximum en application de l'article R2162-2 du Code de la Commande Publique