Elaboration d'un plan pluriannuel de restauration et d'entretien des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bastia
2B - Haute-Corse (Corse)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
Accompagnement de la CAB par un Assistant à la Maitrise d'Ouvrage dans la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI par la réalisation d'une étude opérationnelle permettant une planification des actions à mener pour la restauration et l'entretien des cours d'eau du territoire. Cette étude de préfiguration en plusieurs phases devra permettre d'élaborer un programme pluriannuel d'actions, grâce à la réalisation d'un diagnostic détaillé et précis. Ce programme pluriannuel d'actions doit, en sus du détail de l'action à mener, préciser les incidences financières et humaines nécessaires à sa mise en oeuvre (travaux, investissements, exploitation, emprunts, amortissement, taxe...)
Publié le 1 juil. 2025 Clôturé le 4 août 2025, 13:00
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