Description

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet l’élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) de la Régie des eaux de la Communauté de communes du grand Pic Saint Loup (CCGPSL)

Informations complémentaires

Les procédures de recours sont précisées à l'article 8.2 du Règlement de la consultation.