Description

Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette

Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14). Il est conclu avec un montant maximum fixé à 208 000 euros Ht (hors abandon de recette)