Description

Lot 1 : Terrassements et VRD Lot 2 : Espaces verts - Mobilier urbain - Passerelle Tranche ferme / Tranche optionnelle : Le lot 1 « Terrassement et VRD » comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles: Tranche Ferme : Réalisation des Terrassements et VRD Tranche Optionnelle 1 : Eclairage de la voie de service par des bornes autonomes Tranche Optionnelle 2 : Eclairage de la voie de service par des luminaires filaires Le lot 2 « Espaces verts - Mobilier urbain - Passerelle » comporte une tranche ferme uniquement. Procédures de passation : Conformément à l'article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, le marché est passé par procédure adaptée. Clauses d'insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique du 1er avril 2019 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Variantes / PSE : sans objet