Description

La présente consultation a pour objet la mise en place d'une école éphémère à l'école Champagne à Beaune avec l'installation et la location de bâtiments modulaires provisoires à usage scolaire. Ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-5 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de l'émission de l'ordre de service de démarrage des travaux.