Description

Le présent accord-cadre concerne la distribution de composteurs individuels et de bioseaux aux usagers de la Métropole, et leur sensibilisation à la pratique du compostage sur une durée de quatre ans. Il poursuit la précédente campagne engagée depuis juillet 2023. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique