Description

DIJON METROPOLE "PARC D'ACTIVITES DE BEAUREGARD" - PHASE 3 - MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX (3 lots)

Informations complémentaires

Procédure de passation : Conformément à l'article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, le marché est passé par procédure adaptée. Délai d'exécution : Le délai prévisionnel du marché est de 10 mois (hors période de préparation). Date prévisionnelle de début des prestations : septembre 2024. Clauses d'insertion obligatoires pour chacun des 3 lots : Application des dispositions des articles L2112-2 et R2111-4 du Code de la Commande Publique : clause obligatoire d'insertion par l'activité économique au titre de l'exécution du marché. Variantes : La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Aucune variante n'est prévue par le maître d'ouvrage. Prestations supplémentaires éventuelles : Lot 1 « Voiries et réseaux humides » : Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour une ou plusieurs prestations supplémentaires éventuelles facultatives : PSE n°1 - TF5 : Fourniture et pose d'un décanteur lamellaire dimensionné sur 475 l/s (pluie de retour 2 ans) y compris équipements d'alerte et de niveau des boues (Traitement MES - Hydrocarbures...). PSE n°2 - TF1 : Fourniture et pose d'un décanteur lamellaire dimensionné sur 265 l/s en sortie du bassin OA9 réalisable en phase 2 (marché en cours) y compris équipements d'alerte et de niveau des boues (Traitement MES - Hydrocarbures...). Si elle est retenue, la PSE ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter aux prestations demandées dans le marché. Le maître d'ouvrage n'est jamais obligé de retenir une PSE. Si elle est retenue, elle est notifiée en même temps que le marché. Concernant les lots 2 « Réseaux secs » et 3 « espaces verts » : Le marché ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire.