Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le chantier est réalisé sous la charte de qualité des réseaux d'assainissement de l'Agence de l'Eau (cf article 9.2 du CCTP) La réalisation des travaux devra respecter les préconisations des fascicules 65, 70-1, 71, 74 et 81-1du CCTG