Description

Le délai d'exécution est de 8 mois (dont 2 de préparation). L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (voir AE et CCAP). Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - Travaux. Prix révisables selon modalités CCAP. Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation