Description

Groupement de commandes dont le coordonnateur est le Département des Hautes-Pyrénées, les autres membres du groupement sont 18 collèges des Hautes-Pyrénées. Il s'agit d'un marché mixte (marché ordinaire et accord cadre à bons de commande avec maximum ). Pour la partie à bons de commande : - Maximum 15 000 euro(s) H.T. pour le Département et pour la durée totale du marché - Maximum 21 000 euro(s) H.T. pour les Collèges et pour la durée totale du marché. La durée du contrat est de 4 ans à compter du 1er avril 2025 excepté pour le collège Victor Hugo à Tarbes qui intégrera le marché à compter du 1er avril 2026

Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché mixte (marché ordinaire et accord cadre à bons de commande). Le montant attribué ci-dessus indique le montant retenu pour la durée totale du marché soit 4 ans pour la partie forfaitaire. Pour la partie à bons de commande, le montant maxi est de 15 000 euro(s) Ht pour le Département et de 21 000 euro(s) Ht pour les collèges (pour la durée totale du marché). Les montants (forfaitaires + Bdc) correspondent à la valeur totale du marché hors Tva. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis