Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le Lot 1 le montant H.T; minimum par période : 60 000,00 euro(s) et maximum par période : 120 000,00 euro(s) . Pour le Lot 2 le montant H.T; minimum par période : 4 000,00 euro(s) et maximum par période : 30 000,00 euro(s) . Pour le Lot 3 le montant H.T; minimum par période : 7 000,00 euro(s) et maximum par période : 25 000,00 euro(s) . Pour le Lot 4 le montant H.T; minimum par période : 1 000,00 euro(s) et maximum par période : 8 000,00 euro(s) . L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 31 mai 2024 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour le lot 1, il est prévu une avance par bon de commande, sous couvert de garantie prévue au CCAP