Description

Construction du nouveau collège « Roger Vailland » à Sanvignes-les-Mines

Informations complémentaires

La consultation est passée par une procédure formalisée – appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. La consultation est passée par une procédure adaptée – petits lots – en application de l’article L.2123-1-3° et R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots 1, 2, 5 et 12.