Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le 26 août 2023, la consultation initiale concernant l’opération de la construction de la maison des femmes de la ville de Nancy a été lancé sur le profil d’acheteur de la ville de Nancy. Suite à la date limite de remise des offres du 09 octobre 2023 et aux déclarations sans suite des lots concernés, les lots 2, 3, 6, 7, 8, 12 et 14 sont relancés par la présente consultation. La consultation de relance est décomposée en 7 lots. Pour la durée du contrat et les délais d'exécution, voir l'article 6 de l'acte d'engagement et l'article 5 du CCAP. Une visite sur site est préconisée (voir article 6.2 du RC). Le lot 3 Gros oeuvre, contient une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle il est obligatoire de répondre (voir RC et AE). Le contrat contient une clause d'insertion sociale (voir CCAP). Pour les documents à remettre au titre de l'offre, il est nécessaire de se référer à l'article 6.1 du RC. Une clause de variation des prix est prévue (voir CCAP).-.