Description

construction batiment pole enseignement superieur et batiment restauration : consultation principale

Informations complémentaires

Certains lots doivent obligatoirement faire l'objet d'une visite des lieux : voir le règlement de consultation librement consultable sur le profil acheteur. Une variante libre est autorisée pour chacun des lots dans les conditions du règlement de consultation. Des variantes obligatoires et des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues avec réponse obligatoire pour certains lots, dont détails au règlement de consultation. Par ailleurs, en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché, pour certains lots, comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi. Les lots a05, a06, a07, a08, a09 et a17 ne sont pas concernés par cette consultation. Ils ont fait l'objet d'un marché séparé référence 2024RTPN5008, passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article R2123-1 du Code de la commande publique. Les modalités de recours sont rappelées au règlement de consultation.