Description

Ce concours est un concours restreint de maîtrise d'oeuvre organisé conformément aux dispositions des articles L2125-1-2°, L2172-1, R2162-15 à R2162-24, R2172-1, R2172-2, R2172-4, R2172-6 et R2122-6 du code de la commande publique.