Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique intercommunal O2 Falaises
Description
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal O2 Falaises.
Publié le 16 janv. 2026
Acheteur (1)
PDF non disponible en aperçu
Voir sur BOAMP