Description

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"

Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre composite avec une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum en valeur de 20 000 euro(s) HT sur la durée du marché