Description

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la conception, la fabrication, l'équipement et la gestion, le transport et le stockage de stands pour les salons, expositions et autres évènements auxquels l'ANCT et ses partenaires éventuels participent en France métropolitaine et dans les DOM-TOM

Informations complémentaires

Prestations similaires Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'ANCT se réserve la possibilité de conclure un marché ou un accord-cadre passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre (marché initial).