Description

L'accord-cadre a plus précisément pour objet la conception éditoriale, l'impression, le brochage, le façonnage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté de Communes. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public