Description

L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1 : Colis gourmand salé/sucré avec alcool Colis duo - mini 300 -maxi 2500 Colis solo - mini 300 - maxi 2500 Lot 2 : Colis gourmand salé/sucré sans alcool Colis duo - mini 300 -maxi 2500 Colis solo - mini 300 - maxi 2500 Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le prix des colis ne pourra dépasser les montants suivants: pour les lots 1 et 2, colis solo: 17 euro(s) TTC et colis duo: 25 euro(s) TTC. Pour l'ensemble des lots, les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation à l'adresse suivante: L'Espace Saint-Nicolas 5, rue Saint-nicolas 57100 THIONVILLE Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats avant la remise limite et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats

Informations complémentaires

Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévues. Si un nouveau plis est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut-être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - fournitures courantes et de services. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue - aucune avance