Description

Collecte et traitement des déchets issus de l?exploitation des bateaux de plaisance des ports de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Informations complémentaires

L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montants minimum et maximum : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum quadriennal de 15 000 € HT et pour un montant maximum quadriennal de 300 000 € HT.