Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lors de la Commission d'Appels d'Offres du 10 novembre 2023, il a été décidé de classer la procédure initiale sans suite au motif d'un intérêt général conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. En effet, la Communauté d'Agglomération a apporté des modifications substantielles, notamment en ce qui concerne la définition des besoins. Le présent marché est donc la relance en appel d'offres ouvert de la procédure précédente classée sans suite