Description

- La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire

Informations complémentaires

- 3-2-Durée des marchés - Délais d'exécution - 3-4-Forme juridique de l'attributaire - 3-5-Délai de validité des propositions - 3-7-1-Protection de l'environnement - Article 5 - Présentation des propositions - Article 6 - Jugement des propositions (de tous les lots) - Article 7-Négociation - Annexe : Clause de dématérialisation