Description

Le présent accord-cadre consiste en en l'exécution de prestations de balayage et nettoiement des voiries et espaces publics Métropolitain sur les bassins Ouest et Est de la Direction de la Voirie.

Informations complémentaires

L'accord-cadre ​fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.​