Description

Accord-cadre mixte, une partie ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande. Durée du contrat pour la partie à bon de commande : 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an, dans la limite des 4 ans. Montant maximum pour la partie accord-cadre du marché initiale 75 000 euro(s) HT. Marché ordinaire à tranches. Variante autorisé. Critères de pondérations indiqués dans le RC. Prix unitaire et prix forfaitaire. Prix révisable, condition dans le CCAP. Avance autorisé