Description

Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans l’élaboration de son deuxième Plan Climat (lot 1) en articulation et de façon concomitante avec le Schéma Directeur des Energies (lot 2) et en complémentarité avec les contributions des partenaires (AGAM Agence d’urbanisme de l’agglomération marseillaise et ATMO SUD)

Informations complémentaires

Il s’agit d’un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché contient une clause limitative d'attribution des lots à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.