Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent contrat concerne une assistance à maitrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre le plan de gestion sédimentaire du Furan.<br/>

Informations complémentaires

Une visite libre sur site est préconisée. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique