Description

Cf. Rubrique 2.1 de l'avis BOAMP n°24-50215 publié le 28/04/2024 et l'avis rectificatif BOAMP n°24-50843 publié le 30/04/2024.

Informations complémentaires

Cf. Rubrique 2.1.4 de l'avis BOAMP n°24-50215 publié le 28/04/2024. Les modifications apportées sont les suivantes : Au lieu de lire "La tranche optionnelle n°1 (TO1) a une durée d'exécution maximale de 18 mois à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire de l'ordre de service (OS) délivré par le maître d'ouvrage prescrivant l'exécution de la TO1. La tranche optionnelle n°2 (TO2) a une durée d'exécution maximale de 48 mois à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire de l'ordre de service (OS) délivré par le maître d'ouvrage prescrivant l'exécution de la TO2." Il convient de lire : "La tranche optionnelle n°1 (TO1) a une durée d'exécution maximale de 12 mois à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire de l'ordre de service (OS) délivré par le maître d'ouvrage prescrivant l'exécution de la TO1. La tranche optionnelle n°2 (TO2) a une durée d'exécution maximale de 45 mois à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire de l'ordre de service (OS) délivré par le maître d'ouvrage prescrivant l'exécution de la TO2."