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Arrachage de la Jussie rampante (Ludwigia peploides) du Canal d'Orléans (45)
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches et conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Des négociations pourront être menées selon les conditions du règlement de la consultation. Une variante facultative est autorisée
Publié le 8 févr. 2024 Date limite initiale 7 mars 2024, 12:00
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