Description

Animations Zéro déchet

Informations complémentaires

Lots 1 à 5 : En application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec minimum et avec maximum. Lot 6 :La consultation donnera lieu à la conclusion d'un d'accord-cadre à bons de commande multi attributaires, avec minimum et avec un maximum.