Description

Le marché vise à proposer aux collèges du Département des animations sur l'environnement et le développement durable (EDD) Lot 1 : Animations généralistes en Développement Durable Lot 2 : Animations scientifiques et techniques en Environnement

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché de service est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 6 mois à compter de sa notification et reconductible tacitement trois fois par période d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 6 mois. Le Règlement de consultation précise les voies et délais de recours. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le contrat ne prévoit ni options ni prestations supplémentaires éventuelles. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat