Description

Accord-cadre à bon de commande avec seuil maximum de commande, conclu pour une période initiale d'un an reconductible 6 fois par périodes d'un an. Montant maximum de commande sur la période initiale: 137 000 euros H.T.. Montant maximum de commande sur chacune des périodes de reconduction: 104 000 euros H.T. (montants identique pour chaque période de reconduction). Le détail des prestations attendues est défini dans le CCTP joint au présent avis. L'accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d'un an reconductible six fois par périodes d'un an. Le montant maximum de commande sur la période initiale est fixée à 137 000 euro(s) H.T. Ce montant sera ensuite de 104 000 euro(s) H.T. sur chaque période de reconduction. Le marché est consultable dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration