Description

Aménagements cyclables et mobilités douces sur le territoire du département de la Manche

Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an renouvelable trois fois à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Une clause d'insertion sociale est prévue(voir l'article 11 du CCAP et l'annexe 1 de l'AE)