Description

Aménagement d'un parking paysager avec gestion de eaux pluviales aux abords de la Bibliothèque Municipale à Caudry. La description et les spécifications des travaux sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Informations complémentaires

conditions d'obtention du DCE à l'art 11.2 du RC (DCE téléchargeable uniquement sur le profil d'acheteur https://marchespublics596280.fr/ - entité publique MAIRIE DE CAUDRY et référence 2023DST018) ; variantes libres à l'initiative des candidats non autorisées ; aucune variante imposée prévue ; aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire ; durée du marché public et délais d'exécution des prestations à l'art 4 du RC ; options au sens du droit européen à l'art 7 du RC ; modalités de financement et de paiement à l'art 9 du RC ; prix unitaires révisables mensuellement ; modalités de remise des plis à l'art 12 du RC ; pièces à produire au titre de la candidature et de l'offre aux art 16 et 18 du RC; compétence des candidats à l'art 17 du RC ; précisions concernant les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres aux art 19.1 et 19.2 du RC ; l'acheteur se réserve la possibilité de négocier mais se réserve le droit d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans mener de négociation(s) : art 20 du RC ; obtention des renseignements complémentaires à l'art 24.1 du RC ; déclaration sans suite à l'art 24.2 du RC ; litiges et différends à l'art 26 du RC ; dans le cadre de cette opération, le donneur d'ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L.2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire à l'art 10 du RC ; forme juridique du groupement laissée à la libre appréciation des candidats à l'art 14 du RC