Description

AMENAGEMENT D’EXPOSITIONS, INAUGURATIONS, CONFÉRENCES AU SEIN DE L’HOTEL DE RÉGION ET DES MAISONS DE REGION, AINSI QUE SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA NOUVELLE-AQUITAINE

Informations complémentaires

L'accord-cadre, mono-attributaire, est conclu pour une durée initiale d'un an et pourra être reconduit tacitement pour deux périodes d'un an chacune. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros HT annuels, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional.