AGRICULTURE ESPACES VERTS - Elagage et abattage d'arbres et de palmiers et traitements phytosanitaires contre les ravageurs des arbres et des palmiers - Accords-cadres à bons de commande
Description
Les travaux à exécuter sont situés sur le territoire de la commune d'Hyères les Palmiers y compris l'île de Porquerolles. Les îles de Port Cros et du Levant ne sont pas comprises. Les travaux pourront avoir lieu en sites occupés et dans les lieux publics. Pour le lot 1, des travaux pourront être réalisés en cas d'urgence Pour le lot 2 les travaux pourront être réalisés de nuit.
Informations complémentaires
Chaque marché est conclu à compter du 1er avril 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an et est renouvelable par reconduction tacite, à sa date anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.
Acheteur (1)
Lots (2)
Historique du dossier
AGRICULTURE ESPACES VERTS - Elagage et abattage d'arbres et de palmiers et traitements phytosanitaires contre les ravageurs des arbres et des palmiers - Accords-cadres à bons de commande
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