Description

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La consultation porte sur 2 lots décrits ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Lot 1 - Abonnements destinés aux bibliothèques de prêt : sans montant minimum - montant maximum 60 000,00 euro(s) HT par an Lot 2 - Abonnements destinés aux autres services de la Ville : sans montant minimum - montant maximum 60 000,00 euro(s) HT par an